Un juge a rejeté un procès sur le changement climatique intenté contre le Canada par un groupe d’adolescents accusant le gouvernement de contribuer aux émissions de gaz à effet de serre et de menacer la vie des jeunes.
Le changement climatique menace l’avenir, selon les adolescents
Quinze jeunes demandeurs de tout le Canada ont été impliqués dans le procès sur le changement climatique contre le gouvernement. Collectivement, les adolescents décrivent tous des effets négatifs similaires du changement climatique sur leur bien-être mental, physique et social.
Les adolescents ont tous décrit les effets du changement climatique, notamment les phénomènes météorologiques dévastateurs, le réchauffement des températures océaniques, la détérioration des ressources naturelles et la pollution, et ils craignent que les effets sur l’environnement ne modifient leur avenir de manière négative, selon le procès.
Le procès des adolescents sur le changement climatique se concentre sur la contribution du Canada aux gaz à effet de serre. Les émissions de gaz à effet de serre ont été liées aux effets globaux du changement climatique.
Le changement climatique n’affecte pas seulement l’environnement, mais la poursuite souligne que les émissions peuvent avoir un impact sérieux sur les communautés autochtones.
Dans le procès sur le changement climatique intenté par les adolescents, ceux-ci allèguent que l’héritage culturel, les habitations et leurs espoirs quant à l’avenir seront menacés par les effets du changement climatique au Canada.
Les avocats et les adolescents ont souligné dans les documents du tribunal comment le changement climatique affecte directement les jeunes générations en raison de leur stade de développement et d’un risque d’exposition plus important.
Les adolescents et le gouvernement canadien sont tous deux d’accord sur le fait que le changement climatique est une préoccupation mesurable et authentiquement valable, affirme le procès.
Cependant, le 27 octobre 2020, un juge a rejeté la plainte des adolescents et leurs revendications sur le changement climatique.
Les adolescents affirment que le Canada a violé leurs droits et contribué au changement climatique
La poursuite des adolescents en matière de changement climatique a été initialement déposée le 25 octobre 2019, accusant le gouvernement canadien de contribuer 
aux émissions de gaz à effet de serre.
Le gouvernement du Canada est également accusé d’enfreindre les droits actuels et futurs que lui confèrent les articles 7 et 15 de la Charte en continuant à contribuer aux émissions et en n’utilisant pas les meilleures pratiques pour réduire les émissions.
La poursuite indique que le gouvernement canadien soutient activement l’utilisation de combustibles fossiles qui créent des émissions.
Alors que les avocats impliqués dans le procès sur le changement climatique ont fait de leur mieux pour se concentrer sur les aspects scientifiques des dommages causés par les émissions de gaz à effet de serre, le procès a été jugé irrecevable par le tribunal, en raison de la politique qui brouille les pistes.
Le procès des adolescents sur le changement climatique jugé excessivement politisé
Le juge Michael D. Manson a rejeté le procès des adolescents sur le changement climatique. Le juge aurait déclaré que le procès « ne résiste pas au fait que certaines questions sont de nature si politique que les cours de justice sont incapables d’en traiter ou sont mal placées pour le faire ».
La politique des procès liés au changement climatique a souvent été un défi. Les adolescents concernés par le procès sur le changement climatique ne peuvent pas encore voter et se tournent donc vers les tribunaux pour obtenir un changement. Les parents et les grands-parents ont également soutenu les 15 adolescents qui se battent pour le changement climatique au Canada.
Bien que le juge ait déterminé que le procès sur le changement climatique était trop politique pour continuer, les avocats des adolescents affirment que le procès est fermement fondé sur la science. Les adolescents espéraient que le gouvernement canadien élaborerait un plan pour réduire les émissions de gaz à effet de serre.
Le gouvernement canadien a contesté les demandes des adolescents et a demandé au tribunal de rejeter l’affaire. Le juge s’est rangé du côté du Canada car les actions du gouvernement en matière de changement climatique sont trop vastes et l’affaire serait donc difficile à justifier.
Dans sa décision, le juge a écrit que « le caractère diffus de la demande qui cible tous les comportements engendrant des gaz à effet de serre ne peut pas être qualifié autrement qu’en donnant à penser que les demandeurs cherchent à faire intervenir les tribunaux dans la réponse politique globale du Canada en matière de changement climatique ».
L’un des demandeurs dans le procès des adolescents sur le changement climatique aurait réagi à la décision en disant notamment : « Je suis incroyablement découragé par la décision du tribunal. En tant que jeune Canadien dont les droits sont bafoués, le fait que le tribunal ait accepté la requête du gouvernement est très bouleversant, et j’ai le sentiment que mes droits à un avenir sûr et sain ne sont pas pris au sérieux par ceux qui sont au pouvoir. »
Les adolescents et les avocats engagés dans le procès sur le changement climatique prévoient de faire appel de la décision.
Pensez-vous que le procès des adolescents sur le changement climatique devrait passer devant les tribunaux ? Pourquoi ou pourquoi pas ? Faites-nous part de vos réflexions dans les commentaires ci-dessous !
Les adolescents sont représentés par Me Catherine Boies Parker et Me Joseph J. Arvay du cabinet Arvay Finlay LLP, et Me Anthony Ho et Me Christopher Tollefson du cabinet Tollefson Law Corporation.
Le procès des adolescents sur le changement climatique est : Cecilia La Rose, et al. v. Her Majesty the Queen in Right of Canada, et al., Case No. T-1750-19, devant la Cour suprême de la Colombie britannique.
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